Conditions Générales de Vente

hommefort.fr est un site d'ARTHCA sarl au capital de 50 000¤
inscrit au RCS de Tours sous le numéro: 488 711 334
et domiciliée au 43 rue Augustin Fresnel 37170 Chambray les Tours

E-Mail: contact@arthca.com

Produits :

Tous les articles proposés dans notre site sont décrits avec la plus grande exactitude. Néanmoins nos fournisseurs pourraient être amenés à modifier certaines caractéristiques produits. D'autre part des erreurs de type descriptives, typographiques, ou photographiques ont pu survenir lors de la réalisation du site, nous ne pourrions donc être tenus pour responsables ni engagés de ce fait. De telles erreurs seraient sujettes à modifications et corrections ultérieures.

Prix :

Les prix sur notre site s'entendent TTC.

Pour les ventes dans les DOM et les TOM, et les pays hors communauté Européenne les articles seront facturés HT à charge pour le client de régler les taxes nécessaires à l'importation.

Livraison :

Nos délais de livraison sont d'environ 2 à 10 jours (week-end et jours fériés exclus - France métropolitaine uniquement). Si toutefois votre commande ne vous parvenait pas dans ce délai, ne maîtrisant pas l'ensemble de la chaîne de distribution, nous ne pourrions être tenus responsables en cas de retard de livraison. Si un produit devait tomber en rupture de stock, vous en seriez immédiatement informé et un délai vous serait indiqué.

Les commandes de moins de 100¤ et payées par chèque, virement ou carte bancaire sont expédiées en Colissimo sans signature et voyagent aux risques et périls du destinataire, les commandes en contre remboursement, dans les DOM TOM, expédiées en dehors de la France ou de plus de 100¤ sont envoyées en Colissimo Expert contre signature.

Frais de port :

Pour la France Métropolitaine et la Corse les frais de port sont de 7.95¤ TTC jusqu'à 100¤ de commande au delà il vous sont offerts. Pour les commandes inférieures à 30¤ TTC des frais de gestion de 7¤ TTC seront appliqués.

Les services de livraison Express vous permettent de recevoir votre commande le lendemain avant 13 heures. Nous vous conseillons toutefois de nous appeler pour valider la disponibilité des produits.

Le contre remboursement vous sera facturé 9.90 ¤ cette somme sera ajoutée au montant indiqué sur le site lors de votre commande, cette possibilité n'est valable que pour la France Métropolitaine.

Pour les commandes des départements et des territoires d'Outremer les frais de port sont de 15.90¤ quel que soit le montant de la commande, pour l'Espagne, l'Italie, le Portugal, la Belgique, les Pays Bas,  et le Luxembourg les frais sont de 9.95¤ quel que soit le montant de la commande, pour la Suisse les frais sont de 9.95¤ HT. Pour les autres pays nous consulter.

Réception de votre Colis :

A réception de votre colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu. Tous nos colis sont scellés par un ruban adhésif de garantie. Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis dès sa réception, et d'émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si celui ci a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dès réception du colis et par lettre recommandée à l'organisme de transport correspondant.

ATTENTION : Si aucune réserve n'est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, nous ne pourrions ni vous échanger, ni vous rembourser, ni vous réexpédier gratuitement les articles détériorés ou manquants.

Satisfait ou Remboursé :

La loi sur la vente par correspondance et a distance, vous donne un délai de 7 jours pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux ou ne pas vous donner entière satisfaction) dans son état et son emballage d'origine en port payé. ARTHCA porte ce délai à 30 jours.

N'oubliez pas de joindre une copie de la facture et vos instructions. Nous procéderons alors, soit à l'échange des articles, soit au remboursement intégral des articles retournés.

Les retours pour échange sont limités à un échange par commande au delà les produits retournés seront remboursés.

Garantie :

Les produits distribués par ARTHCA sarl bénéficient de la garantie légale des défauts et vices cachés. Cette garantie ne concerne pas l'usure normale, la mauvaise utilisation (chutes...), le mauvais entretien. La garantie n'est valable qu'en France métropolitaine.

Votre facture fait office de BON DE GARANTIE. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre ARTHCA sarl et ses clients, non contestée dans les 6 mois, ne peut plus donner lieu à une réclamation. ARTHCA sarl ne pourra être tenu pour responsable des dégâts et accidents qui peuvent être causés par les produits vendus ou par leur utilisation.

Clause de réserve de propriété :

ARTHCA sarl conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix de vente en principal, accessoires et frais.

Clients :

Ce site est exclusivement réservé à une clientèle de particuliers ou d'entreprises pour leur usage propre. Ce site n'est pas destiné aux professionnels de l'habillement, nous nous réservons le droit de refuser des commandes émanant de ces professionnels.

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.

Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, ARTHCA ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dés lors que vous accédez au site à partir d'autres pays.

Loi informatique et liberté :

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès ou de rectification aux données vous concernant. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous écrire en précisant votre nom, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

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L'équipe d'Hommefort